Affaire N° 19 042 — communauté sous œil bienveillant
Communauté privée

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

les règles du dossier

Dernière mise à jour : 12 juillet 2026

Martin (« le Bot ») est un bot assistant mis à disposition au sein d'une communauté Discord privée. L'utilisation du Bot implique l'acceptation des présentes conditions.

1. Objet

Le Bot assiste et anime une communauté unique : il répond aux membres, propose des automatisations (réactions, réponses par mots-clés), accueille les nouveaux arrivants et aide le propriétaire du serveur (« l'Éditeur ») à modérer.

2. Accès et utilisation acceptable

Le Bot est réservé aux membres du serveur sur lequel il est installé. En l'utilisant, vous vous engagez à respecter les Conditions d'utilisation de Discord et les Règles de la communauté Discord.

3. Comportements interdits

  • Spammer, abuser ou tenter d'exploiter des failles du Bot.
  • Utiliser le Bot pour harceler, menacer ou nuire à autrui.
  • Tenter d'accéder à des données ou fonctions qui ne vous sont pas destinées.

4. Modération

L'Éditeur peut, à sa discrétion, restreindre l'accès au Bot ou appliquer des mesures de modération (par exemple un mute temporaire) en cas d'usage abusif ou de non-respect des règles de la communauté.

5. Absence de garantie

Le Bot est fourni « en l'état », sans garantie d'aucune sorte quant à sa disponibilité ou à son bon fonctionnement. Il peut être interrompu, modifié ou arrêté à tout moment.

6. Responsabilité

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de l'utilisation ou de l'indisponibilité du Bot.

7. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

8. Modifications

Les présentes conditions peuvent être mises à jour. La date de « dernière mise à jour » reflète la version en vigueur.

9. Contact

Pour toute question, contactez directement le propriétaire du serveur sur Discord.